Républicains et Laiques Audois

mercredi

7

septembre 2011

La démocratie à revisiter

Ecrit par , Posté dans Non classé

Il y a quelque temps que je m’interroge sur la démocratie. J’ai toujours pensé qu’elle est le moins mauvais des régimes politiques et je ne souhaite pas sa disparition, mais je constate une lassitude démocratique et une perte de crédit qui ne peuvent pas être contenus par un discours seulement défensif. Cela m’a donné l’envie de réfléchir davantage sur ce sujet.

Maurice Duverger m’avait appris qu’un scrutin, ou un régime politique, donnent leur éclat maximum à leur début, pour oublier les défauts des précédents, mais qu’avec le temps cet éclat s’atténue et se révèlent alors les aspects négatifs qui deviennent de plus en plus rédhibitoires et exigent des changements radicaux. C’est souvent le cas entre le scrutin majoritaire et la proportionnelle.

Beaucoup d’évènements doivent nous interroger. Les poussées du populisme en France et en Europe, les rejets des mesures de rigueur devant la crise économique, les violences engendrées par ces rejets en Grèce, en Italie, au Portugal, etc., les manifestations de jeunes indignés en Espagne et le succès du pamphlet de Stéphane Hessel. Mais aussi les exigences de démocratie en Tunisie, en Egypte, en Libye, au Yémen, en Syrie, etc. Tout cela m’a fait penser qu’il devenait important de se poser des questions sur les rôles respectifs du peuple, des gouvernants et du contenu de la démocratie à notre époque.

Ayant fini d’écrire le premier jet de cette réflexion, le journal espagnol El Mundo du 6 septembre m’a fait découvrir que la rédaction de ce journal entame à partir de ce jour la publication de 100 propositions « pour défendre et fortifier la démocratie. » Cela me conforte car je ne suis pas seul à me rendre compte de ce que j’ai appelé dans une chronique antérieure « la lassitude démocratique. »

Cette lassitude se manifeste par l’abstention aux scrutins mais aussi par le sentiment très répandu que les intérêts partisans prédominent et que les accommodements entre amis sont devenus des habitudes qui ne choquent plus, ce laxisme pouvant aller, et va pour certains, jusqu’a la corruption et la malhonnêteté.

Un malaise se fait jour ainsi et l’électeur, même quand il vote, devient de plus en plus critique envers la classe politique et envers les institutions démocratiques dans lesquelles elle est investie. Une lassitude s’instaure, que j’ai soulignée et des incompréhensions se développent, des critiques et une forme de populisme gagne dans l’opinion. Un antiparlementarisme sournois devient peu à peu courant.

Cette usure de la démocratie tient aussi à ce que sa définition est floue pour beaucoup de citoyens. Chacun y met un contenu différent. Chacun l’utilise et la manipule de manière favorable à ses intérêts du moment. On la sollicite pour biaiser des argumentations partisanes et on aboutit à une certaine confusion dans les esprits. Cela ne facilite pas la compréhension de ses règles, car elle est soumise à des règles, dans un Etat de droit, ce que l’on oublie trop souvent.

Ce débat me parait indispensable. Ma contribution sera ma vision personnelle, fruit de réflexions anciennes, et hors de toute chapelle. Ce sera une manière de provoquer d’autres propositions qui aillent dans le sens de renforcer la démocratie chez les citoyens et de faire réfléchir sur son sens et son fonctionnement.

Parmi les obstacles à la compréhension de la démocratie il y sa définition. Commençons donc par :

Qu’est ce que la démocratie ?
Partons de l’étymologie et disons en un mot sans nous appesantir sur cela : « Gouvernement par le peuple. » Voyons donc le modèle grec et commençons par sa démystification historique afin de nous libérer des anachronismes qui empêchent de comprendre la réalité de l’époque.

Le mot comme le concept, tels que nous les connaissons, ont été inventés par les grecs. Les sophistes ont forgé aussi l’outil indispensable pour l’exercer : ils ont enseigné comment dire le discours qui convainc et l’emporte dans les débats contradictoires. Car la démocratie commence par la prise de parole dans les « parlements. » Les sophistes enseignèrent aux citoyens comment entraîner les auditeurs par des arguments plus convaincants que ceux des adversaires et qui touchent davantage les citoyens.

Ce coup de chapeau à la Grèce étant donné, remarquons que, là-bas, le peuple souverain d’alors excluait les femmes, les enfants, les esclaves qui étaient chargés de tous les travaux, ainsi que les métèques (étrangers à la Cité). Il n’y avait que les chefs de famille, à peine 10 % des habitants de ces Cités, qui exerçaient ce privilège de voter et décider démocratiquement de leur avenir. Ce vote ne décidait qu’au niveau de la ville, limite des royaumes ou des républiques grecques.

Je garderai de ces origines grecques beaucoup de positif. Il a été précisé alors des règles de prise de parole, des modalités de vote, d’organisation et l’exécution des décisions prises. Une séparation de pouvoirs s’est faite aussi entre exécutif et législatif.

Nous gardons comme essentielle cette séparation des pouvoirs que Montesquieu a si bien synthétisée en en faisant le fondement d’une démocratie. Mais le peuple citoyen a bien évolué dans l’histoire avant d’arriver au suffrage universel de maintenant. Passons sur les systèmes censitaires ou autres…

Il est vrai que l’on a vu fleurir des démocraties diverses au 20è siècle. Avant qu’il y ait des laïcités ouvertes ou des laïcités positives, on a connu des démocraties populaires. Le pléonasme démocratie et populaire ne gênait pas les promoteurs du système.

La dialectique, héritière des sophistes, a cherché une cohérence logique et s’est heurtée à la liberté, et on a voulu distinguer libertés réelles, celles des démocraties populaires, et libertés formelles celles des démocraties occidentales. C’était une pirouette comme la distinction entre le socialisme réel et le socialisme théorique.

Il n’est plus besoin aujourd’hui de vouloir montrer la mauvaise foi de cette opposition idéologique, mais elle révèle l’importance de la liberté en démocratie, sans laquelle il n’ya qu’un semblant démocratique, pas plus qu’il ne peut y avoir de démocratie que si la possibilité d’alternance des majorités existe et si le peuple est libre de condamner un gouvernement et choisir un autre à sa guise, dans le respect des règles bien sûr de l’Etat de droit.

Je voudrais revenir aux fondements et je demeure fidèle à Montesquieu. Il était pour lui essentiel qu’il y ait séparation des pouvoirs. Il en voyait 3 : l’exécutif, le législatif et le judiciaire. On ajouterait aujourd’hui un 4è, le médiatique.

Si j’insiste sur cette règle c’est parce que je me demande si l’une des causes de confusion actuelle ne réside pas principalement dans l’amalgame des pouvoirs qui, par des élargissements successifs des droits et des libertés revendiqués par les représentants de ces 4 pouvoirs, ont fini par faire de cette séparation une affirmation formelle de plus en plus creuse.

Ne devrait-on pas renforcer cette séparation ? Ne rêvons pas de les rendre étanches, mais que reste-t-il de cette exigence ? On a pu dire que sans séparation des pouvoirs nous sommes dans le fascisme. Je ne suis pas spécialiste, mais je sens que cette confusion est source de discrédit car le citoyen n’y comprend rien à entendre certaines déclarations de personnes dont on ignore à quel titre ils s’expriment.

Puis il y a l’Administration avec un « A » Avec « l’énarchie » qui avait pour but de former un haut niveau de fonctionnaires on a créé une caste de politiques qui peuplent exécutif, législatif, judiciaire et média et qui passent de l’un à l’autre aisément. Cela ajoute à la confusion.

Des juges se présentent aux élections, des ministres redeviennent députés, de hauts fonctionnaires deviennent ministres ou députés, des journalistes idem et réciproquement. Peut-on l’interdire ? Est-ce souhaitable de le faire ? Tous prennent la parole et gardent l’habitude de s’exprimer quand ils occupent des fonctions où ils ne devraient plus le faire…

Autant de conflits qui résultent d’une plus grande liberté d’expression, mais qui font éclater les grands principes démocratiques sans qu’on leur en aie substitué d’autres plus adaptés. Il faut se réjouir d’une plus grande liberté mais alors admettre que nous allons vers une démocratie différente de celle dont nous vantons toujours les principes.

Tout cela entraîne l’inexistence réelle du devoir de réserve qui devrait empêcher l’exécutif de commenter les décisions de justice, à l’administration de critiquer l’action politique de l’exécutif, au juge d’intervenir sur les décisions de l’exécutif ou du législatif, etc.

Il y avait un principe ancien : les politiques, élus et représentants démocratiques, gèrent et décident et l’administration doit exécuter leurs décisions. Est-ce toujours réalisable dans la confusion actuelle ?

Il existe des formes de démocratie différentes, dans des cadres légaux différents. Elles existent sous des monarchies et sous des républiques. Mais pour toutes il y a liberté, alternance, et séparation des pouvoirs. L’histoire a son importance dans ces formes légales, mais il n’y a pas de démocratie sans cadre fixé par la loi. L’anarchie n’est pas une démocratie.

Lorsque les mouvements dits « du printemps arabe » se sont produits, des commentateurs ont parlé « d’apprentissage de la démocratie » alors qu’il était évident qu’ils n’étaient « qu’apprentissage de la liberté. » L’apprentissage de la démocratie est long et passe par l’établissement de règles admises par tous, au moins une majorité. Quand on n’a jamais connu que des dictatures cela ne se fait pas en un jour. Cela ne peut être que progressif.

Les démocraties occidentales, au pluriel, ne peuvent être qu’un exemple, mais pas un modèle à copier aveuglement. Maurice Duverger, encore lui, disait dans les années 1960 qu’il fallait passer par les transitions qui pouvaient être militaires. Il pensait à la Turquie et à l’Egypte de Nasser. Malheureusement cela n’a pas marché partout et des militaires ont gardé le pouvoir pour eux et ont abouti souvent a des dictatures.

Tous ces mouvements populaires ont montré là et ailleurs, le rejet de l’autoritarisme, la demande de gouvernements responsables devant le peuple et la liberté de choisir leurs gouvernants. Ils ont demandé justice, justice sociale, arrêt des abus et fin des corruptions massives des fonctionnaires et des gouvernants.

Nous n’avons pas à guider la forme de démocratie qu’ils choisiront et nous devons constater qu’ils l’adapteront à leurs problèmes, en commettant des erreurs… Espérons qu’ils ne tomberont pas dans l’obscurantisme intégriste qui confisquerait leurs aspirations pour longtemps !

Ainsi, dans le Monde, en Europe, en France, et la crise économique ne fait que renforcer cette demande, une demande unanime se fait jour d’adaptation démocratique…

Mais les sociétés changent…

Une société différente :

La société française du 21è siècle n’a plus rien à voir avec celle du 18è qui inspirait ses philosophes du modèle anglais. Elle n’a plus rien à voir avec celle qui a vu se développer la 3è République. J’oserais dire qu’elle est différente de celle de l’après guerre qui a connu la décolonisation. L’éducation, malgré des défaillances, comme les technologies de l’information, ont transformé bien des choses.

Un désir de renouveau, de remise en cause des institutions, est ressenti de plus en plus, tout en se méfiant, paradoxalement, dans le concret, des réformes qui dérangent des habitudes. La déception de voir les injustices persister, les enrichissements spéculatifs dominer les créations de richesses, les inégalités se creuser encore et toujours, les acquis sociaux remis en cause et le règne de l’argent devenir de plus en plus insolent, tout cela provoque indignation.

Les exemples de profit cynique et les cas de non respect de la loi par ceux qui sont chargés de la faire, les cas de corruption, cela provoque l’indignation envers une classe politique bien installée dans le confort. Certains remettent en cause la démocratie qui permet cela. Il ne suffit pas de les condamner parce que partisans des extrêmes. Il faut réfléchir et que les partis politiques remettent en cause leur fonctionnement et leur pratique de la démocratie, sans recourir à la langue de bois dont le « je suis un modèle de démocratie » est souvent l’oxymore de la réalité.

Puis il y a une classe politique, acteur indispensable du fonctionnement démocratique, malgré les confusions que je viens de souligner.

La classe politique
C’est sur elle que se braquent les yeux des détracteurs. On peut dire que c’est normal puisqu’elle est exposée en première ligne. Mais si on considère les taux de réélection et les longues carrières de la plupart, tout au moins parmi les leaders, on peut dire que le risque est limité. Il faut constater que les critiques nombreuses ne contrarient pas les réélections. Venons-en aux critiques.

Pendant longtemps il y a eu une revendication essentielle : « le statut de l’élu. » On constatait alors que hors des fonctionnaires qui, protégés par leur statut, récupéraient leur poste en fin de mandat, les autres pouvaient se trouver au chômage.

Mais on ne parle maintenant plus du statut de l’élu, car, discrètement se sont ajoutées des revalorisations d’indemnités, des compensations diverses en cas de perte de mandat et des nominations souvent avantageuses dans cette circonstance.

Malgré les excès dans les « informations » qui circulent sur internet sur les privilèges des élus, on peut dire qu’ils sont confortablement rémunérés, à la hauteur de leur position et responsabilités peut-être, mais qu’ils n’ont pas à se plaindre. Cependant par comparaison avec les difficultés du simple citoyen, il y a des rapprochements parfois gênants.

Ce n’est pas particulier à la France. L’Italie est soumise aux révélations d’avantages cumulés par des élus très nombreux, qui ont été dévoilés par un ancien bénéficiaire du système.

Contrairement à d’autres démocraties, en France, l’élu battu aux élections récupère un autre poste alimentaire et reste toujours en piste comme si la sanction du suffrage universel n’avait pas d’importance dans ce cas. Il se fera réélire ailleurs ou selon un autre système mais il sera toujours là et fera une carrière politique dans laquelle les élections perdues ne seront que des accidents de parcours négligeables.

Des élus à vie deviennent des dinosaures, ou des éléphants. Ils se moquent d’avoir été désavoués par les électeurs. Je ne crois pas que ceci crédibilise une démocratie si facilement contournée. Il y a peu de renouvellement de la classe politique et l’impression donnée alors est que le vote du peuple n’a de valeur que quand il est positif pour l’élu.

Car, au contraire, l’élu condamné par un tribunal pour action illégale, avec inéligibilité à la clé, quand il se représente après le temps d’inéligibilité et qu’il est réélu, ce vote est considéré effacer la condamnation. Il passe pour un désaveu de la justice, une sorte d’amnistie populaire du peuple souverain. Arguments dialectiques de mauvaise foi jouant sur la peine exécutée mais ne tenant pas compte de la faute commise. Comment ne pas comprendre que l’on se plaigne de la moralité de la vie publique et que cela fasse désaveu ? Même si cela est légal dans le cadre des lois existantes, est-ce éthique ?…

C’est une des raisons de la lassitude démocratique : le mépris des votes des électeurs que l’on manipule selon le cas. Tous les électeurs ne sont pas dupes et l’exigence d’honnêteté devient une source d’indignation. Cela me ramène encore à Montesquieu qui faisait de « la vertu » la principale source morale de la démocratie.

Trop d’élus battus, donc rejetés pour un bilan condamné et toujours présents, le verdict démocratique des urnes bafoué… Trop d’élus condamnés pour comportement illégal ou malhonnête et refaisant surface comme si rien ne s’était passé… Trop d’élus cumulant des postes. Trop de parlementaires absents du Parlement sous des prétextes divers mais percevant leur indemnité…

Des instances créées pour préparer l’effacement d’autres instances mais toutes maintenues, ce qui permet d’ajouter des indemnités, avec des postes de vice-président pléthoriques mais bien rentables pour ceux qui les occupent, des administrations s’ajoutant les unes aux autres… Ce qui n’est pas sans coût.

Comment ne pas comprendre les sources d’indignation qui dressent des citoyens contre des élus, contre une classe politique jugée pleine d’avantages et constituée en « classe sociale » soucieuse avant tout de ses acquis corporatifs.

Nous sommes loin du député Jean Baptiste Baudin qui rejoignit les barricades contre le coup d’Etat de Louis Napoléon en décembre 1851, et qui, devant l’impopularité des indemnités perçues par les députés, affirma avant de tomber sous les balles : « Vous allez voir comment on meurt pour 25 F »

Des députés européens, dont personne ne sait parmi leurs électeurs ce qu’ils ont fait le leur mandat pendant 5 ans, ne peuvent pas faire aimer une Union Européenne qu’ils sont chargés de construire démocratiquement. Ils occupent souvent des postes de consolation, désignés par leur parti après la perte de leur siège national, en attendant mieux…

C’est à mon avis le premier cas à examiner par les partis politiques à la recherche d’une crédibilisation démocratique. Arrêter l’écart entre l’élu et le citoyen, rendre le rôle de l’élu plus proche du candidat (étymologiquement candide, blanc, sans tâche…) donc honnête et sans mauvaise foi systématique. Adapter un langage de vérité à l’égard du citoyen e lui montrer une vision de l’intérêt général qui ne se réduise pas à des combines politiciennes.

C’est là qu’il y a le plus d’effort à faire pour limiter l’antiparlementarisme et le rejet de la politique, avec plus d’information des citoyens sur l’action de l’élu, et plus de compte-rendus de mandat, etc. Le renouvellement d’un mandat devrait être l’occasion d’un débat sur le mandat précédent et pas simplement l’étalement d’amitiés et l’adhésion à tel ou tel mouvement autour d’un leader national éclipsant toutes les explications de ses actions par le sortant.

Et, maintenant ?…

Le plus dur reste à faire. Convaincre « les décideurs » politiques du besoin d’agir sans attendre, sans attendre l’explosion qui rejetterait une démocratie devenue désuète. Convaincre que cette réflexion sur la démocratie est essentielle pour la conforter et que cet objectif est propre à entraîner les citoyens vers un futur où ils se reconnaîtront.

El Mundo sollicite ses lecteurs pour alimenter des contributions « dans un contexte de menaces sérieuses contre notre démocratie. Avec une coexistence (convivence) mise en danger par une crise économique qui met en question les acquis de la protection sociale et qui pose question sur la capacité du système à résoudre ses problèmes. »

Ce journal propose, dans le contexte espagnol, des mesures qui devraient faire objet de consensus pour pouvoir modifier la Constitution, pour définir les compétences inaliénables de l’Etat et fixer celles des Régions et des mairies, pour réduire le nombre de provinces (départements) et des communes !… Voilà un bon inventaire qui pourrait s’appliquer aussi à la France…

Mais je pense qu’il est nécessaire d’associer la population à des propositions ; il ne peut pas y avoir de génération spontanée des réformes. Il faut l’écoute du peuple mais avec une orientation politique impulsée par les partis. Il faut un consensus des partis majoritaires, associant les minorités qui s’y impliqueront, pour lancer le débat et le conclure par des propositions concrètes effectives et réalistes.

Les partis politiques se grandiraient et redeviendraient crédibles en montrant qu’ils sont capables de prendre en considération les aspirations populaires et qu’ils sont en capacité de s’unir pour le bien commun. Ils devront montrer qu’ils sont capables de se transformer, de modifier leur action, leur fonctionnement, leur démocratie fermée en démocratie réelle, tenant compte des critiques des citoyens.

Ils ont les experts, les sociologues, les juristes, les politologues qui peuvent travailler efficacement pour avancer dans ce chemin… Pas pour conforter le présent, mais pour préparer l’avenir.

Je ne crois pas possible que les avancées que j’appelle de mes vœux se fassent sans les partis politiques. Mais il faut qu’ils sortent de l’immobilisme et qu’ils n’attendent pas l’explosion qui viendra sinon les balayer un jour ou l’autre. Cela peut sembler lointain, mais qu’en sait-on ?

Le chemin sera long, mais il se trace en marchant disait Antonio Machado. Sommes-nous capables d’innovation ou réellement pris dans un déclin où l’on n’est plus que passif devant les évènements nationaux et mondiaux ?

Je fais appel aux politiques pour bouger et pour, sans grandiloquence, « sauver » la démocratie et ce qu’elle sous-entend de libertés.

Raymond BELTRAN
Le 07 septembre 2011